Comment lire votre facture M.T ?

La facturation M.T. est basée sur le relevé mensuel des Compteurs Numériques. Ces compteurs sont programmés pour mémoriser les index à la 1ère heure du 24 de chaque mois. Les relevés sont effectués régulièrement entre le 24 et le 28. Ainsi la période de lecture est stable et la même pour tous les Clients M.T.

Le calcul de la facture M.T. est détaillé ci-dessous :

1- TYPE DE COMPTAGE

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En global, il existe trois types de comptage :

  • Comptage installé avant le transformateur (Type 1 );
  • Comptage installé, sans condensateurs, après le transformateur ( Type 2 );
  • Comptage installé, avec des condensateurs, après le transformateur.( Type 12 ).

N.B. : Le choix du type de comptage dépend de la puissance installée ou du nombre de transformateurs du client.

Pour le 1 er type, le comptage relève toutes les énergies consommées

Pour le 2ème, il faut ajouter à la lecture des compteurs les pertes réactives et actives.

Pour le 3ème, on ne compte que les pertes actives vu que les condensateurs compensent les pertes réactives.

2- TARIFS MOYENNE TENSION

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Les tarifs de vente d’énergie en Moyenne Tension sont fixés par un arrêté Ministériel. Ils sont actuellement de :

Désignation Période Horaire PU DH TTC
Heures Normales de 7 h à 17 h en Hiver
de 7 h à 18 h en Eté
0.7651
Heures de Pointe de 17 h à 22 h en Hiver
de 18 h à 23 h en Eté
1.1252
Heures Creuses de 22 h à 7 h en Hiver
de 23 h à 7 h en Eté
0.5136
Redevance de Puissance   331.70 DH/KV/an

3- ELEMENTS DE LA FACTURE

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En global, il existe trois types de comptage :

Pour un Comptage type 1, elle est égale à la consommation lue , soit :

Nouvel index - ancien index

  • Pour les Comptages type 12 et 2 , elle est égale à la consommation citée ci-dessus plus les pertes.

Calcul des Pertes Actives

En hiver : du 01er octobre au 31 mars

  • en H . Normales = ( 3.5 % x Consommation lue en H. Normales )+ 10/24 ( Puissance Installée x Nbre d’heures x 1 % );
  • en H . Creuses = ( 3.5 % x Consommation lue en H. Creuses ) + 9/24 ( Puissance Installée x Nbre d’heures x 1 % );
  • en H . Pointe = ( 3.5 % x Consommation lue en H. Pointe ) + 5/24 ( Puissance Installée x Nbre d’heures x 1 % ).

En été : du 01er avril au 30 septembre:

  • en H. Normales = ( 3.5 % x Consommation lue en H. Normales ) + 11/24 ( Puissance Installée x Nbre d’heures x 1 % );
  • en H. Creuses = ( 3.5 % x Consommation lue en H. Creuses ) + 8/24 ( Puissance Installée x Nbre d’heures x 1 % );
  • en H. Pointe = ( 3.5 % x Consommation lue en H. Pointe ) + 5/24 ( Puissance Installée x Nbre d’heures x 1 % ).

Calcul des Pertes réactives

6 % x ( Puissance installée x Nombre d’heures )

N.B : Nombre d’heures = Le nombre d’heures de mise sous tension du transformateur.

Redevance de consommation

  • Coût de consommation = Consommation lue x prix unitaire ( Chaque période horaire à part ).

Redevance de puissance

  • Redevance de puissance souscrite = Puissance souscrite x Prix unitaire annuel (331.70 TTC ) / 12.
  • Si Puissance appelée > Puissance Souscrite Redevance de dépassement de puissance souscrite = (Puissance appelée - Puissance souscrite) x 1.5 x Prix unitaire annuel ( 331.70 TTC ) / 12.
  • avec la Puissance appelée = I. MAXIMUM/COS ø ;

Majoration pour COS ø insuffisant

Cos ø = Cos ( Arctg ( E. Réactive / E. Active ) Si COS Phi < 0.80 la Majoration pour cosinus insuffisant = 2%x (0.80 -COS Phi) x (Prix des redevances de consommation + Prix des redevances de puissances)

Taxes de comptage :

  • Taxe de location de comptage : 312.87 ( H.T. );
  • Taxe d’entretien de comptage : 286.46 ( H.T. ).

Minimum :

Si le minimum de consommation garantie n’est pas atteint à la fin de l’année, le montant suivant est facturé : ( Consommation garantie – Cumul consommé ) x P.U. Des Heures Normales x 70 %

LES T.V.A

  • Pour la redevance de location de compteur, la TVA est de 7%;
  • Pour la consommation et les redevances de puissance, la TVA était de 7 % jusqu’au 30/12/2003 et elle est passée à 14% à partir du 01/01/2004;
  • Pour la redevance d’entretien, elle est fixée à 20 % .