En global, il existe trois types de comptage :
Pour un Comptage type 1, elle est égale à la consommation lue , soit :
Nouvel index - ancien index
- Pour les Comptages type 12 et 2 , elle est égale à la consommation citée ci-dessus plus les pertes.
Calcul des Pertes Actives
En hiver : du 01er octobre au 31 mars
- en H . Normales = ( 3.5 % x Consommation lue en H. Normales )+ 10/24 ( Puissance Installée x Nbre d’heures x 1 % );
- en H . Creuses = ( 3.5 % x Consommation lue en H. Creuses ) + 9/24 ( Puissance Installée x Nbre d’heures x 1 % );
- en H . Pointe = ( 3.5 % x Consommation lue en H. Pointe ) + 5/24 ( Puissance Installée x Nbre d’heures x 1 % ).
En été : du 01er avril au 30 septembre:
- en H. Normales = ( 3.5 % x Consommation lue en H. Normales ) + 11/24 ( Puissance Installée x Nbre d’heures x 1 % );
- en H. Creuses = ( 3.5 % x Consommation lue en H. Creuses ) + 8/24 ( Puissance Installée x Nbre d’heures x 1 % );
- en H. Pointe = ( 3.5 % x Consommation lue en H. Pointe ) + 5/24 ( Puissance Installée x Nbre d’heures x 1 % ).
Calcul des Pertes réactives
6 % x ( Puissance installée x Nombre d’heures )
N.B : Nombre d’heures = Le nombre d’heures de mise sous tension du transformateur.
Redevance de consommation
- Coût de consommation = Consommation lue x prix unitaire ( Chaque période horaire à part ).
Redevance de puissance
- Redevance de puissance souscrite = Puissance souscrite x Prix unitaire annuel (331.70 TTC ) / 12.
- Si Puissance appelée > Puissance Souscrite Redevance de dépassement de puissance souscrite = (Puissance appelée - Puissance souscrite) x 1.5 x Prix unitaire annuel ( 331.70 TTC ) / 12.
- avec la Puissance appelée = I. MAXIMUM/COS ø ;
Majoration pour COS ø insuffisant
Cos ø = Cos ( Arctg ( E. Réactive / E. Active ) Si COS Phi < 0.80 la Majoration pour cosinus insuffisant = 2%x (0.80 -COS Phi) x (Prix des redevances de consommation + Prix des redevances de puissances)
Taxes de comptage :
- Taxe de location de comptage : 312.87 ( H.T. );
- Taxe d’entretien de comptage : 286.46 ( H.T. ).
Minimum :
Si le minimum de consommation garantie n’est pas atteint à la fin de l’année, le montant suivant est facturé : ( Consommation garantie – Cumul consommé ) x P.U. Des Heures Normales x 70 %
LES T.V.A
- Pour la redevance de location de compteur, la TVA est de 7%;
- Pour la consommation et les redevances de puissance, la TVA était de 7 % jusqu’au 30/12/2003 et elle est passée à 14% à partir du 01/01/2004;
- Pour la redevance d’entretien, elle est fixée à 20 % .